URBANISME & ENVIRONNEMENT

Environnement – Chasse – Pêche – Info route –
ENVIRONNEMENT lutte contre les scolytes de l'épicéa : arrêté lutte scolyte signé - 20 12 18 Cuisery en zone de lutte obligatoire protection des troupeaux contre la prédation du loup :…
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Démarches administratives liées à l’urbanisme
Pour savoir quelle autorisation d'urbanisme compléter selon votre projet, vous pouvez consulter la notice Afin de calculer votre surface de plancher et votre surface taxable demandées dans toutes les demandes…
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Plan Local d’Urbanisme
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL La Communauté de Communes Terres de Bresse a prescrit par délibération du 14 décembre 2017 l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Le cabinet d'urbanisme « L’atelier…
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Déchetterie
Déchetterie de Cuisery, Zone Industrielle du Bois Bernoux : Info déchetterie Louhans Affiche fermeture travaux (2) information pour les professionnels ici Fréquentation de la déchetterie Horaires d'ouvertures de la déchetterie…
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Ordures ménagères
Collectes des ordures ménagères et des emballages recyclables : Exonération redevance professionnelle cause COVID pour les professionnels : remise de 25% possible si l'activité a été nulle. Adressée une demande écrite…
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Le tri sélectif
Du broyat gratuit au SIVOM sur rendez-vous !!! DRIVEBROYAT sivom info ici Le calendrier de collecte 2021 c'est ici Les nouvelles consignes de tri sont arrivées ! Pensez-y !!! le…
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SPANC
Toutes les informations sur le site dédié du SPANC en cliquant ici spanc bon de commande vidange
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Les points d’apports volontaires
Déchetterie Zone du Bois Bernoux Les Plattières Arquebuse face Comité des Fêtes Cimetière ( vers la caserne de pompiers ) Camping ( verre uniquement ) Un site de compostage est…
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