URBANISME & ENVIRONNEMENT

Environnement – Chasse – Pêche – Info route –
ENVIRONNEMENT Interdiction de brûlage des déchets verts Arrêté_préfectoral ici Information agriculteurs 20200806_CP sécheresse cultures dérobées-1 et 2020.08.12_CP sécheresse cultures dérobées-jachère Résultat analyse d'eau septembre 2019_10 Les avis de la batellerie :…
Lire la suite ...
Démarches administratives liées à l’urbanisme
Pour savoir quelle autorisation d'urbanisme compléter selon votre projet, vous pouvez consulter la notice Afin de calculer votre surface de plancher et votre surface taxable demandées dans toutes les demandes…
Lire la suite ...
Plan Local d’Urbanisme
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL La Communauté de Communes Terres de Bresse a prescrit par délibération du 14 décembre 2017 l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Le cabinet d'urbanisme « L’atelier…
Lire la suite ...
Déchetterie
Déchetterie de Cuisery, Zone Industrielle du Bois Bernoux : Fréquentation de la déchetterie Horaires d'ouvertures de la déchetterie Hiver ( du 1 Novembre au 31 Mars) Été (du1er avril au…
Lire la suite ...
Ordures ménagères
Collectes des ordures ménagères et des emballages recyclables : Exonération redevance professionnelle cause COVID pour les professionnels : remise de 25% possible si l'activité a été nulle. Adressée une demande écrite…
Lire la suite ...
Le tri sélectif
Les nouvelles consignes de tri sont arrivées ! Pensez-y !!! le tri c'est ça 3 Accédez au guide pratique du tri réalisé par le SIVOM La Recyclerie : Cliquez ici Location de…
Lire la suite ...
SPANC
Toutes les informations sur le site dédié du SPANC en cliquant ici spanc bon de commande vidange
Lire la suite ...
Les points d’apports volontaires
Déchetterie Zone du Bois Bernoux Les Plattières Arquebuse face Comité des Fêtes Cimetière ( vers la caserne de pompiers ) Camping ( verre uniquement ) Un site de compostage est…
Lire la suite ...