URBANISME & ENVIRONNEMENT

  • ENVIRONNEMENT Interdiction de brûlage des déchets verts Arrêté_préfectoral ici Information agriculteurs 20200806_CP sécheresse cultures dérobées-1 et 2020.08.12_CP sécheresse cultures dérobées-jachère Résultat analyse d'eau septembre 2019_10 Les avis de la batellerie :…

  • Pour savoir quelle autorisation d'urbanisme compléter selon votre projet, vous pouvez consulter la notice Afin de calculer votre surface de plancher et votre surface taxable demandées dans toutes les demandes…

  • PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL La Communauté de Communes Terres de Bresse a prescrit par délibération du 14 décembre 2017 l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Le cabinet d'urbanisme « L’atelier…

  • Déchetterie de Cuisery, Zone Industrielle du Bois Bernoux :   Fréquentation de la déchetterie Horaires d'ouvertures de la déchetterie Hiver ( du 1 Novembre au 31 Mars) Été (du1er avril au…

  • Collectes des ordures ménagères et des emballages recyclables : Exonération redevance professionnelle cause COVID pour les professionnels : remise de 25% possible si l'activité a été nulle. Adressée une demande écrite…

  • Les nouvelles consignes de tri sont arrivées ! Pensez-y !!! le tri c'est ça 3 Accédez au guide pratique du tri réalisé par le SIVOM La Recyclerie : Cliquez ici  Location de…

  • Toutes les informations sur le site dédié du SPANC en cliquant ici spanc bon de commande vidange

  • Déchetterie Zone du Bois Bernoux Les Plattières Arquebuse face Comité des Fêtes Cimetière ( vers la caserne de pompiers ) Camping ( verre uniquement ) Un site de compostage est…