URBANISME & ENVIRONNEMENT

ENVIRONNEMENT arrêté d'entretien de la voirie public 69.2022 Propreté et entretien des espaces publics lutte contre les scolytes de l'épicéa : arrêté lutte scolyte signé - 20 12 18 Cuisery en…

Vous avez le projet de construire une maison, une piscine, un abri de jardin, un garage ou vous faites des travaux d'extension, de ravalement de façade, de changement de fenêtre,…

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL La Communauté de Communes Terres de Bresse a prescrit par délibération du 14 décembre 2017 l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Le cabinet d'urbanisme « L’atelier…

Déchetterie de Cuisery, Zone Industrielle du Bois Bernoux : Info déchetterie Louhans Affiche fermeture travaux (2) information pour les professionnels ici   Fréquentation de la déchetterie Horaires d'ouvertures de la déchetterie…

Collectes des ordures ménagères et des emballages recyclables : Exonération redevance professionnelle cause COVID pour les professionnels : remise de 25% possible si l'activité a été nulle. Adressée une demande écrite…

Du broyat gratuit au SIVOM sur rendez-vous !!! DRIVEBROYAT sivom info ici Le calendrier de collecte 2021 c'est ici Les nouvelles consignes de tri sont arrivées ! Pensez-y !!! le…

Toutes les informations sur le site dédié du SPANC en cliquant ici spanc Declaration de travaux2021 Bon de commande de vidange à partir de janvier 2023 ci-dessous - Si urgence…

Déchetterie Zone du Bois Bernoux Les Plattières Arquebuse face Comité des Fêtes Cimetière ( vers la caserne de pompiers ) Camping ( verre uniquement ) Un site de compostage est…